Éditeur du site
Le présent site est édité par Dylan Rudelle, entrepreneur individuel sous le régime de la micro-entreprise, immatriculé sous la dénomination EI RUDELLE DYLAN et exerçant sous le nom commercial Le Clos des Loups Wine, dont l'adresse professionnelle est située 11 rue Ribordot, 21220 Morey-Saint-Denis, France.
- SIREN : 949 658 637 — SIRET : 949 658 637 00010
- TVA : non applicable, article 293 B du Code général des impôts
- RCS Dijon 949 658 637 — greffe du tribunal de commerce de Dijon, immatriculé le 9 mars 2023
- Activité : achat et revente de vins, principalement de Bourgogne, auprès de particuliers — vente en caveau et lors d'événements œnotouristiques
- Vente d'alcool : petite licence à emporter, déclarée en mairie de Morey-Saint-Denis
Directeur de la publication
Dylan Rudelle
Contact
dylan@leclosdesloups.com — +33 6 23 04 69 60
Hébergeur
Netlify, Inc., 512 2nd Street, Suite 200, San Francisco, CA 94107, États-Unis. Site : netlify.com
Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus de ce site — textes, photographies, logo, identité visuelle, structure — est protégé par le droit d'auteur et demeure la propriété de l'éditeur ou de ses ayants droit. Toute reproduction, représentation ou adaptation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite.
Les photographies représentant des domaines viticoles, des clos ou des propriétés tierces sont publiées sans qu'aucune personne n'y soit identifiable. Toute personne qui se reconnaîtrait sur une image et souhaiterait son retrait peut écrire à l'adresse ci-dessus : elle sera retirée sans délai.
Médiation de la consommation
Conformément à l'article L. 612-1 du Code de la consommation, tout consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d'un litige qui l'oppose à un professionnel. Le médiateur désigné est :
CM2C — Centre de la Médiation de la Consommation de Conciliateurs de Justice
Association loi 1901 agréée par la CECMC, n° W751237320
49 rue de Ponthieu, 75008 Paris
www.cm2c.net — 01 89 47 00 14
Le consommateur peut saisir le CM2C par voie électronique via son site, ou par courrier simple à l'adresse ci-dessus. La saisine est gratuite pour le consommateur. Elle n'est recevable qu'après une réclamation écrite préalable adressée à l'éditeur et restée sans réponse satisfaisante.
Note importante : la vente d'alcool en France est soumise à déclaration et, selon les modalités (vente à emporter, dégustation payante sur place, vente à distance), à des obligations distinctes. Les dégustations payantes au Clos des Loups et la vente de bouteilles sur place ne relèvent pas du même régime que la vente à distance. À faire préciser par un avocat ou par la douane (DGDDI), qui est l'administration compétente sur les alcools en France.